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Inscrit le: 22 Aoû 2011
Messages: 1 320
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MessagePosté le: Jeu 25 Aoû - 15:45 (2011)    Sujet du message: Conditions d’utilisation du Forum Phila-France-Varietes.Xooit.fr
 
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1. OBLIGATIONS ET GARANTIE DES UTILISATEURS RELATIVES AUX CONTENUS

1.1. On entend par « Contenus » tout propos ou contenu de quelque nature que ce soit (texte, image, photographies, commentaires ou autres), mis en ligne par un Utilisateur sur le Forum.
Les Contenus recouvrent ainsi notamment tous les propos et commentaires publiés dans le Forum, de même que les thèmes, images de rang, émoticônes et autres éléments graphiques qui sont mis en ligne sur le Forum par les Utilisateurs et proposés par ceux-ci aux autres Utilisateurs des Services.

1.2. Les Utilisateurs sont seuls responsables de l’ensemble des Contenus qu’ils choisissent de mettre en ligne sur le Forum.

1.3. Les Utilisateurs s’interdisent expressément de tenir des propos injurieux, diffamants, dénigrants, racistes, xénophobes, contraires a la morale et aux bonnes mœurs, portant atteinte à l’ordre public et plus généralement, dont la teneur enfreindrait la loi et/ou les règlements, notamment d’ordre pénal.

1.4. En sa qualité d’éditeur des Contenus qu’il met en ligne, l’Utilisateur déclare et garantit expressément :
- qu'il est le seul et unique propriétaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle relatifs aux Contenus et dans le cas contraire, qu’il a acquis toutes les autorisations, licences, concessions nécessaires a leur diffusion de la part de tous auteurs et plus généralement, de tous titulaires de droits sur tout ou partie de ces Contenus ;
- qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont l’image est reproduite dans lesdits Contenus, ou de toutes personnes titulaires de l’autorité pour y consentir ;
- qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont les biens sont reproduits dans les Contenus ;
- qu’il n’enfreint d’une manière générale aucun droit appartenant a un tiers, quelle qu’en soit la nature ou la cause, du fait desdits Contenus.

1.5. L’Utilisateur déclare et garantit expressément que les Contenus qu’il met en ligne sur le Forum lui sont exclusivement personnels, qu’ils sont licites, ne portent atteinte ni à l’ordre public, ni aux bonnes mœurs et que d’une manière générale, ils n’enfreignent aucune disposition légale ou réglementaire, notamment d’ordre pénal.

1.6. Les règles et recommandations édictées par la Loi Informatique et Liberté doivent être respectées.

1.7. La copie de lien permettant d’accéder directement à une pièce est tolérée. Toutefois l’insertion de la pièce en question via un fichier doit être privilégiée.

1.8. Les sujets d'ordre politique et religieux sont interdits.

1.9. Le nombre de Smiles est limité à 5 par message.

1.10. La taille maximum autorisée des Avatars est 110x110.



2. COMPORTEMENTS PROHIBES

2.1. Il est strictement interdit d’utiliser le Forum aux fins suivantes :
- l’exercice d’activités illégales ou portant atteinte aux droits de tiers,
- la violation des lois et règlements en vigueur,
- l’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à l’exercice d’activités illégales, à la violation des lois et règlements en vigueur ou à l’atteinte aux droits de tiers,
- l’intrusion dans le système informatique d’un tiers,
- l’envoi d’emails non sollicités,
- les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers,
- et plus généralement toute pratique détournant le Forum à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.

2.2. Il est interdit de nommer expressément une personne physique ou une personne morale. Il est en de même pour les pseudos.



3. ACTIONS EN CAS DE NON RESPECT DES REGLES PRECITEES

3.1. En cas de non respect des règles édictées ci-dessus, les Administrateurs et les Modérateurs sont autorisés à modifier le corps d’un message, à le bloquer et à le supprimer.

3.2. En cas de mention d’un nom (ou d’un pseudo) dans un message le nom (ou le pseudo) seront remplacés systématiquement par XXXXX.


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